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Dernière mise à jour : 03/09/2024

1. Éditeur du site
Le site In-Ty.com est édité par :

Nom de la Société : In-Ty Design
Forme juridique : SARL
Capital social : 7500€
Siège social : 4 rue de Penhoet 35000 Rennes
Numéro de téléphone : 02,99,54,84,25
Adresse e-mail : intydesign1@gmail.com
Numéro SIRET : 417773991000
Directeur de la publication : Goude Nicolas

2. Hébergement du site
Le site In-Ty.com est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Numéro de téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site In-Ty.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur en France relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site In-Ty.com. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes, et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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5. Données personnelles
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7. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, celui-ci sera porté devant les tribunaux compétents.

8. Contact
Pour toute question concernant les mentions légales du site, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

Adresse e-mail : intydesign1@gmail.com
Adresse postale : 9 Rue Edison, Montgermont

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